Benoît Garnot (dir.), Normes juridiques et pratiques judiciaires du Moyen Âge à l’époque contemporaine.

Benoît Garnot (dir.)
Normes juridiques et pratiques judiciaires du Moyen Age à l’époque contemporaine
Dijon, EUD, 2007, 456 p.
ISBN : 978-2-915552-2
23 euros

On pourrait s’attendre, aujourd’hui comme hier, à ce que les pratiques judiciaires reflètent les normes juridiques, qu’il s’agisse des lois ou des coutumes. Et cela peut se produire, en effet. Mais il arrive le plus souvent qu’un écart apparaisse entre les unes et les autres, c’est-à-dire que les juges décident pour les délinquants des peines différentes de celles prévues par les lois, en allant fréquemment dans le sens d’une sévérité moindre.

On n’en finirait pas d’accumuler les exemples de ces écarts : ils abondent dans ce livre, qui couvre une très longue période, du Moyen Age à l’époque contemporaine, et un vaste espace géographique, puisque, si la France y est privilégiée, les autres pays européens et l’Amérique y sont aussi largement abordés. Décrire, puis expliquer : c’est le but de chacune des études contenues dans cet ouvrage, qui se clôt par une tentative d’explication générale.

Tenter d’analyser globalement les facteurs des distorsions, si fréquentes, entre les normes juridiques et les pratiques judiciaires, implique de prendre en compte en même temps les règles de droit, les instances qui sont chargées de les faire appliquer et ceux qui doivent, du moins en théorie, les respecter. Réfléchir à ces distorsions conduit à relativiser la part d’autonomie et d’influence du droit. Elles sont sans doute même une nécessité, sauf à considérer que l’idéal à atteindre serait celui d’une société immobile (et coercitive ?). Le droit apparaît comme un régulateur du jeu social, mais ce dernier est premier, déterminant.

Ont participé à cet ouvrage : Pascal Bastien, Emmanuel Berger, Vincent Bernaudeau, Claire Bouglé, Françoise Briegel, Fanny Bugnon, Veronika Buteyko, Frédéric Chauvaud, Marco Cicchini, Anne-Claire Claudel, Maria Filomena Coelho, Virginie Despres, Didier Destouches, Claire Dolan, Julie Doyon, Jean-Claude Farcy, Jean-Philippe Garneau, Benoît Garnot, Stéphanie Gaudillat Cautela, Julian Gomez Pardo, Jacqueline Hoareau, Marie Houllemare, Jean-Philippe Juchs, Yves Krumenacker, François Lafarge, Matthieu Lecoutre, Bruno Lemesle, Aurélien Lignereux, Jérome Loiseau, Laurent Lopez, Beatriz López Gutiérrez, Tomás A. Mantecón, Isabelle Mathieu, Fabrice Mauclair, Veronika Nagy, Ottavia Niccoli, Hervé Piant, Cinzia Profeti, Oana Rizescu, Émilie Rosenblieh, Mathieu Soula, Jean-François Tanguy, Leonida Tedoldi, Valérie Toureille, Susana Truchuelo Garcia, Laure Verdon, Eric Wenzel, Alain Wijffels.